#4: Qu’est-ce que tu dois faire quand tu reçois un article pourvu avec certificat Cites ?

Dans notre dernier article, nous t’avons expliqué en manière plus détaillée qu’est-ce que c’est le certificat Cites et pourquoi ce document-ci est très important pour nous, entreprise productrice et exportatrice de produits en cuir exotique mais, surtout, pour l’environnement qui nous entoure.

Avoir la certitude qu’un article en cuir exotique soit certifié Cites signifie pas seulement être sürs d’acheter un produit exclusif réalisé avec des cuirs prestigieux et de qualité, mais aussi sauvegarder la Nature et la poursuite de beaucoup d’espèces animaux autrement menacées d’extinction.

Demander des cuirs 100% certifiés Cites au moment de la commande ou de l’achat d’un article en peau exotique signifie combattre le braconnage et la chasse illégale, assurant, dans cette manière, un repeuplement lent mais graduel des espèces, encore protégées puisque sous menace d’extinction, dans leur habitat naturel.

Maintenant que nous t’avons sensibilisé sur cette question et tu es plus au courant de comme notre commerce se développe, des règles que nous devons suivre et des efforts que tous les jours nous faisons dans notre travaille, il est temps de comprendre comme la présence du certificat Cites peut influencer les temps et les modalités de réception du produit de la parte du client final.

Il faut partir, avant tout, des temps de réception d’un article pourvu avec Cites. Pendant qu’un produit normal peut être délivré d’un pays à l’autre sans aucun problème et rejoindre sa destination finale entre quelque jour, un article accompagné par le Cites emploie un peu plus de temps à être remis au destinataire puisque, quand il arrive à la douane, il est presque toujours soumis à inspection douanière par les agents Cites eux-mêmes afin de vérifier la congruence des informations indiquées sur le certificat.

Cette opération peut nécessiter aussi de quelque jour et donc, ne te préoccuper absolument pas si, monitorant l’état de ton colis sur le site de l’entreprise des expéditions, tu le vois bloqué à la douane depuis quelques jours et on n’a pas encore indiqué la date de la livraison. Ton colis est, tout simplement, en attente d’inspection douanière.

Mais quand l’inspection douanière est terminée et le colis est prêt pour la livraison au client final, qu’est-ce qu’il se passe ? Est-ce que le client reçoit le colis tranquillement à la maison ou il doit montrer quelque document aux bureaux douaniers pour reprendre le colis ?

A ce propos, il faut faire une distinction entre le client privé et le grossiste puisque les documents requis au grossiste, ça veut dire à celui qui a effectué un achat pour revendre les produits, est plus articulée par rapport à celle que doit montrer un client qui reçoit un produit en cuir exotique acheté pour lui-même.


Est-ce que tu es un client privé ?

Dans ce cas, sauf exceptions très rares, la marchandise, après avoir passé la douane et avoir effectué tous les contrôles par les agents Cites, t’arrivera directement à la maison ou à l’adresse que tu as indiqué au moment de l’achat. Le courrier lui-même te délivrera le colis après avoir vérifié tes données. Il pourrait se passer que le courrier te demande de lui montrer un document d’identité ou de remplir un formulaire avec tes données qui accuse la bonne réception de la marchandise. Il s’agit, cependant, de cas très rares.

Il n’est pas inhabituel, au contraire, que quand le courrier te délivre le colis, te demande de payer un chiffre pour les droits douaniers. Les couts douaniers, malheureusement, dépendent du pays de destination de la marchandise et donc ils peuvent changer d’un pays à l’autre par rapport à la valeur du produit acheté.  Notre devoir est celui-là d’informer le client de la possibilité de paiement de ces droits douaniers mais c’est le client lui-même qui, en manière autonome, doit contacter la douane pour connaitre le totale des droits douaniers à payer par rapport au chiffre qu’il pait pour l’achat du produit en cuir exotique.


Qu’est-ce que se passe si, au contraire, tu es un grossiste ?

Si tu es un grossiste et tu as acheté de la marchandise soumise aux contrôles Cites pour une revente éventuelle dans ton magasin ou ta boutique en ligne, la procédure de retrait du colis se développe habituellement à l’intérieur du bureau douanier de compétence, après avoir montré « le certificat d’importation ». On utilise le terme « habituellement » puisque c’est ça le procès normale de retrait du colis mais il y a des douanes qui, depuis quelques ans, ne demandent plus ce document-ci à l’acheteur et destinataire de la marchandise. On te suggère donc de prendre des informations plus spécifiques chez la douane de ton pays, pour bien savoir si aussi chez toi ce certificat n’est plus nécessaire ou si, au contraire, il est encore demandé.

Qu’est-ce que c’est le certificat d’importation ? On va te le dire tout de suite.

Il s’agit d’un certificat que le propriétaire de l’activité vers laquelle la marchandise en cuir exotique est adressée doit demander aux agents Cites de son pays et, après, montrer à la douane.

On parle d’un normale certificat Cites (très semblable à ceux-là que nous habituellement préparons quand on doit délivrer des produits en cuir exotique au dehors de l’Union Européenne). Dans ce document, on devra indiquer toutes les données de l’entreprise exportatrice, de l’importateur (toi) et toutes les données concernant les cuirs exotiques utilisés pour la réalisation des sacs à main achetés, ça veut dire : origine et provenance de la peau, nom commun et nom scientifique de l’espèce, numéro de série, appendice Cites d’appartenance, source et pièce jointe de chaque peau.

Mais toi, importateur, comment peux-tu obtenir toutes ces informations ? Qui peut te les donner ?

L’entreprise exportatrice a le devoir de t’envoyer toutes les données concernant le cuir utilisé, si de te permettre de faire demande de document d’importation quelques jours à l’avance sur les temps d’envoi. Dans cette manière tu pourras déjà avoir le certificat d’importation prêt avec toi quand la marchandise arrive à la douane.

Chez Gleni, d’habitude, nous t’envoyons une copie du certificat Cites d’exportation via e-mail dès qu’il est prêt, si que tu peux recevoir tout de suite toutes les données nécessaires et préparer les documents pour l’importation.

Il est très important pour toi de recevoir toutes ces données sur les peaux le plus vitement possible, puisque la demande d’un certificat d’importation comporte une attente très longue qui peut durer aussi plusieurs semaines.

Mais qu’est-ce que se passe si la marchandise arrive à la douane, passe les contrôles Cites et est prête à être délivrée mais toi, tu n’as pas encore reçu ton document d’importation par les agents spécialisés Cites ?

Ne t’énerver absolument pas ! Le colis ne retournera pas dans le pays de provenance mais il restera en douane jusqu’à que le certificat ne sera pas prêt. Il faut, toutefois, communiquer à la douane que le certificat a déjà été demandé et que tu es en attente de le recevoir, si que les agents douaniers sont informés de chaque détail.

La demande et la réalisation de ce document-ci ont, bien sûr, un coût qui change d’un pays à l’autre, d’un État à l’autre et donc on ne peut pas indiquer un prix spécifique.

Quand tu fais demande de certificat d’importation, on te suggère de demander aussi le coût pour sa réalisation et les modalités de payement permises, ainsi que les temps d’attente pour sa réception.

Dès que tu reçois ton certificat d’importation, il est suffisant que tu le montre à la douane. Si le bureau de douane se trouve dans tes environs, tu peux aller directement là et porter les documents qui permettront le dédouanement du colis. Au contraire, si tu habites loin de la douane, tu peux contacter un courrier qui portera là tous les documents nécessaires. Les agents douaniers contrôleront tous les papiers et, si tout est ok, dédouaneront ton colis qui arrivera chez toi, à l’adresse que tu as indiqué sur le certificat d’importation, entre quelque jour.

Aussi pour le document d’importation, si comme pour tous les autres papiers nécessaires à la douane pour dédouaner ta marchandise Cites, on te conseille de faire des photocopies et de les tenir dans votre magasin jusqu’à que tu ne recevras pas, directement de la douane, le document d’importation originel et sa copie jaune.

Avoir le certificat d’importation et le tenir toujours en évidence est très importante. Il, en effet, au delà d’avoir une valeur bureaucratique aux buts douaniers, peut toujours être utile à témoigner la légalité de ton importation et faire voir à tes clients que chaque passage de ton achat a été monitoré et tracé avec méticulosité et que tout s’est développé dans le plus totale respect de la loi.

Le document d’importation, en ajoute, comme dit dessus, a beaucoup d’importance aux buts douaniers puisque, si en cas de contrôles, tu ne possèdes pas ce certificat, les agents Cites seront obligés à te rédiger une amende et, malheureusement, les amendes rédigées par la douane ne sont jamais contenues.

Le certificat d’importation, une fois, composté par la douane, te sera envoyé directement par la douane elle-même quelque semaine après la date du dédouanement de la marchandise.

Si, après quelque semaine de la date de réception du colis, tu n’as pas encore reçu ton certificat d’importation, on te suggère de contacter la douane et obtenir plusieurs d’information à tel propos, puisque la douane DOIT OBLIGATOIREMENT t’envoyer ce document dans un délai déterminé.

Maintenant que toi, tu connais le sens et l’importance du document Cites et tu sais bien comme tu dois te comporter en cas de réception de marchandise pourvue avec documentation Cites, tu peux finalement te plonger dans le monde délicat du cuir exotique et te faire guider par Gleni envers un achat responsable et conscient d’un parmi nos produits Made in Italy.

Ne manque pas notre prochain sujet ! Nous t’attendons !

 

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